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Marque déposée code html

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01.01.2021

De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "marque déposée" – Dictionnaire espagnol-français et moteur de recherche de traductions  Pour les marques françaises déposées après le 11 décembre 2010, ce sont les dispositions de la nouvelle loi qui s'appliquent. Exemples : - Une marque déposée  Il vous permet, après avoir déposé une demande unique et payé une seule série de taxes, de demander une protection dans un maximum de 122 pays. Vous  Trinitron® is a trademark of Sony Corporation, registered in the U.S. and other countries. UCB (ftpd) code from UC Berkeley and others for Mac OS X and/or Mac  4 sept. 2010 Le Code de la propriété intellectuelle prévoit deux types de marques une telle marque ne peut être déposée que par une personne morale  7 nov. 2016 Faites évoluer le manuel en cours d'écriture en cliquant ici. Mediaforma est une marque déposée - Copyright © 2020 Mediaforma. 11 visiteurs  Pour ce faire, vous devrez ajouter une balise meta ou charger un fichier HTML dans le code HTML de votre site Web. Un profil ne peut être associé qu'à un seul  

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